Mentionslégales

Qui édite ce site, qui l'héberge, et comment nous protégeons vos données personnelles.

Dernière mise à jour : [date à compléter]

Modèle à faire valider. Ce texte est une base de travail rédigée pour Atelier Cerisier : les éléments surlignés sont à compléter, et l'ensemble doit être relu par un juriste ou un avocat avant publication.

Éditeur du site

Le site ateliercerisier.fr est édité par :

Dénomination
Atelier Cerisier
Forme juridique
[SARL, SAS, EURL, entreprise individuelle…]
Capital social
[montant] € (si société)
Siège social
16 rue de Camiade, 64600 Anglet, France
Immatriculation
RCS de Bayonne n° [numéro] ou RNE
SIRET
[numéro SIRET]
TVA intracommunautaire
[FR…]
Téléphone
06 62 36 69 81
Contact
Formulaire de contact

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [prénom et nom], en qualité de [gérant, président…] d'Atelier Cerisier.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur
[raison sociale de l'hébergeur]
Adresse
[adresse postale]
Téléphone
[téléphone de l'hébergeur]

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), le nom, l'adresse et le téléphone de l'hébergeur doivent figurer sur cette page.

Conception et réalisation

Conception graphique, développement et animations : Atelier Cerisier, agence web et communication à Anglet. Site réalisé sous WordPress.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, logo, illustrations, animations, photographies, vidéos, code et mise en page) est la propriété d'Atelier Cerisier ou de ses clients et partenaires, qui en ont autorisé l'utilisation.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et peut constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les réalisations présentées dans le portfolio restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont montrées avec leur accord.

Données personnelles

Atelier Cerisier traite les données personnelles collectées sur ce site dans le respect du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.

Responsable du traitement

Atelier Cerisier, représentée par [prénom et nom]. Contact : formulaire de contact.

Données collectées et finalités

Le formulaire de contact recueille votre nom, votre entreprise, votre adresse e-mail et, de manière facultative, votre téléphone et votre ville, ainsi que la description de votre projet. Ces données servent uniquement à répondre à votre demande et, le cas échéant, à établir un devis.

Base légale

Le traitement repose sur votre consentement, exprimé en cochant la case prévue, et sur les mesures précontractuelles prises à votre demande.

Destinataires

Les données sont destinées à la seule équipe d'Atelier Cerisier. Elles ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées. Elles peuvent être hébergées par des prestataires techniques ([hébergeur, outil d'e-mailing…]) agissant sur instruction de l'agence.

Durée de conservation

Les données d'un prospect sont conservées [3 ans] à compter du dernier contact. Les données des clients sont conservées pendant la durée de la relation commerciale, puis archivées selon les obligations légales.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour les exercer, écrivez-nous par le formulaire de contact. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).

Cookies et stockage local

Le site utilise le stockage local de votre navigateur uniquement pour des fonctions que vous déclenchez : mémoriser les fleurs que vous faites éclore sur le cerisier de la page d'accueil, ne pas rejouer l'animation d'ouverture pendant votre visite, et conserver le brouillon du formulaire de contact. Ces informations restent sur votre appareil et ne sont pas transmises à l'agence.

Mesure d'audience. Uniquement si vous l'acceptez, le site utilise Google Analytics (Google Ireland Ltd) pour produire des statistiques de fréquentation : pages vues, provenance des visites, type d'appareil. Google Analytics dépose alors des cookies (_ga, _ga_*) conservés 13 mois au maximum. Tant que vous n'avez pas accepté, aucun script Google n'est chargé. Le site ne dépose aucun cookie publicitaire.

Protection anti-spam. Le formulaire de contact est protégé par Google reCAPTCHA v3. Ce service n'est chargé que sur la page contact, lorsque vous commencez à remplir le formulaire : il analyse des informations techniques (adresse IP, navigateur, interactions avec la page) afin de distinguer les personnes des robots, et peut déposer des cookies Google. Ce traitement repose sur notre intérêt légitime à protéger le formulaire contre les envois abusifs. Les règles de confidentialité de Google s'appliquent.

Les polices de caractères et les bibliothèques d'animation sont hébergées sur notre propre serveur. Le bandeau affiché à votre arrivée vous permet d'accepter ou de refuser la mesure d'audience et le stockage local ; en cas de refus, rien n'est enregistré dans votre navigateur et les cookies Google Analytics éventuellement présents sont supprimés. Pour changer d'avis, effacez les données de ce site dans votre navigateur : le bandeau s'affichera de nouveau.

Responsabilité et liens

Atelier Cerisier s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. L'agence ne saurait être tenue responsable d'une interruption du site ou de dommages résultant de son utilisation.

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. Atelier Cerisier n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

↑